CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C)

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SOMMAIRE

Première partie : Norme générale comptable

• - Champ d'application
• - Caractères fondamentaux de la norme
• - Principes comptables fondamentaux
• - Organisation de la comptabilité
• - Caractéristiques des Etats de synthèse.
• - Méthodes d'évaluation

2ème partie : Plan comptable général des entreprises

• • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables)
• • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation
• o Chapitre I : Actif immobilisé

 Préambule : Etats Financiers

 Immobilisations en non valeur

 Immobilisations corporelles et incorporelles

 Immobilisations financières

• o Chapitre II : Actif circulant

 Stocks

 Créances de l'actif circulant

 Titres et valeurs de placement

 Trésorerie

o Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant

o Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère

• • Titre III : Contenu et modalités de fonctionnement des comptes (se référer au Plan

comptable général des entreprises)

• • Titre V : Dispositions diverses

o Chapitre I : Opérations particulières

 Tenue de comptabilités autonomes des succursales et autres établissements  Intérêts intercalaires alloués aux associés  Tenue des comptes d'inventaire permanent en comptabilité générale 

 Utilisation de biens en crédit - bail

 Exécution de contrats à terme (prise en compte d'un bénéfice à l'avancement des travaux)

 Opérations faites pour le compte de tiers

o Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises)

o Chapitre III : Comptes spéciaux (se référer au Plan comptable général des entreprises)

o Chapitre IV : Consolidation

o Chapitre V : Terminologie comptable