La croissance de l’entreprise

La croissance de l’entreprise

Définition de la croissance

Les stratégies de croissance sont des ensembles de décisions coordonnées qui ont pour objectif d’accroître la taille de l’entreprise (augmentation de la rentabilité, présence sur de nouveaux marchés, développement de partenariats, etc.).

- Objectifs en termes de coût : les économies d’échelles :

Les économies d’échelles permettent de baisser le coût unitaire du produit grâce à l’augmentation de la quantité produite.

- Objectifs en termes d’efficacité : 

 Effet d’apprentissage et d’expérience : il correspond au savoir faire, la connaissance du produit et du marché ;

 Taille critique : elle correspond à la taille minimale pour faire des bénéfices ou conquérir de nouveaux marchés.

 Pouvoir de négociation : capacité de l’entreprise grâce à sa taille d’obtenir des avantages des contrats signés avec ses partenaires.

 Effets de synergie : ils permettent, en associant des ressources, d’obtenir des effets supérieurs à la simple somme de leurs apports.

Mesure de la croissance : 

Taux de croissance

Les modes de croissance : croissance interne et croissance externe

La croissance interne ou organique

- Définition

La croissance interne peut se définir comme le développement de l’entreprise à partir de ses propres ressources (humaines, financières et techniques) et non à partir d’une acquisition. L’entreprise développe progressivement son potentiel.

Les modalités de la croissance interne

L’augmentation de la taille de l’entreprise peut se réaliser par :

- L’acquisition d’actifs (machines, brevets, etc.) ;

- La production d’actifs (construction de hangars, développement de nouvelles technologies, etc.)

Les Avantages et Limites

La croissance externe

- Définition

La croissance externe peut se définir comme le développement de l’entreprise par le biais d’acquisitions et/ou de fusions. Elle est le plus souvent le fait des grandes entreprises.

Elle s’effectue par le développement d’accords de partenariat et par le rachat d’entreprise.

Les modalités

 Les modalités juridiques

Les modalités juridiques expriment les rapports de force et de la volonté de coopération des entreprises impliquées dans ces tractions.

Juridiquement, la croissance se traduit par l’achat de droits de propriété (parts sociales, actions).

•  Prise de participation

Elle peut être simple ou complexe :

- elle est simple lorsqu’elle s’opère dans un seul sens (exemple : une entreprise achète 25 % du capital d’un fournisseur) ;

- elle peut être complexe lorsque plusieurs entreprises prennent des participations les unes dans les autres, avec ou sans intermédiaires, et de manière plus ou moins réciproque.

•  Fusion avec création d’une nouvelle société

Deux entreprises fusionnent en une seule. La nouvelle entité entraîne la dissolution des entreprises fusionnées.

•  Fusion- absorption

La société absorbée est intégrée à la société absorbante et disparaît

A : société absorbée

B : Société absorbante

•  Apport partiel d’actifs

Une partie du patrimoine de l’entreprise A est apportée à l’entreprise B. En contrepartie, A reçoit des actions de B.

L’autre solution consiste à développer une filiale commune créée par A et B.

 Les modalités financières

Les modalités financières permettent d’acquérir une part plus au moins stratégique du capital d’une entreprise.

Les principales modalités sont :

•  Le ramassage boursier qui consiste à acheter régulièrement et discrètement en bourse les actions de l’entreprise convoitée ;

•  L’offre public d’achat (OPA) qui une opération par laquelle une société propose publiquement aux actionnaires d’une autre société d’acheter leurs actions à un cours garanti (supérieur au cours boursier) pendant une période limitée (1 à 3 mois) ;

•  L’offre publique d’échange (OPE) qui consiste à proposer aux actionnaires de l’entreprise convoitée d’échanger leurs titres contre des actions ou des obligations convertibles, créées à cet effet par l’entreprise qui lance l’OPE ;

•  L’offre publique de vente (OPV) qui permet de contrôler ou de prendre une participation dans une société

nouvellement introduite en bourse, puisque ses titres sont mis publiquement en vente pour la  première fois.

Avantages et limites

Croissance horizontale et verticale

La stratégie horizontale

L’entreprise conserve son métier initial mais cherche à conquérir de nouvelles parts de marché.

 Stratégie de pénétration du marché axée sur une large gamme de produits pour couvrir tout le marché de base.

 Stratégie de développement du marché axée sur la recherche de nouveaux consommateurs sur le plan géographique.

La croissance verticale

C’est la stratégie de filière. On est ici dans une logique de grande entreprise qui veut maîtriser toutes les opérations en amont et en aval (rachat de fournisseurs, rachat de distributeurs, etc.), l’objectif est de réduire les coûts liés aux intermédiaires et d’avoir la maîtrise des opérations.

La croissance conglomérale

Elle consiste à se diversifier pour intervenir sur les différents marchés. C’est la logique des patrons des pays émergents du sud-est asiatique qui ont voulu investir leurs capitaux dans toutes les activités en expansion (industrie, banque, immobilier).

En cas de difficultés, les problèmes se développent en cascade et fragilisent tout l’ensemble.

les stratégies de croissance en termes de produits

La spécialisation

L’entreprise centre sa production sur des produits précis pour être la meilleure dans la spécialité et conquérir de nouveaux marchés. La spécialisation peut se manifester de trois façons :

 La différentiation des caractéristiques, du conditionnement, de l’image.

 La politique de la gamme :

•  L’approfondissement ;
•  L’extension ;
•  La contraction.

 La personnalisation

L’entreprise veut donner au consommateur le sentiment d’un produit unique répondant à ses besoins.

La diversification

 Les formes

 Les motifs de la diversification

L’entreprise cherche à se diversifier pour :

•  favoriser un redéploiement de l’entreprise ;
•  améliorer une position sur le marché ;
•  disposer d’un portefeuille d’activités qui diminuent le risque.

 Les problèmes liés à la diversification

•  le coût est souvent important ;
•  le personnel doit s’adapter (formation, communication, etc.)
•  la structure et l’organisation de l’entreprise doivent être modifiées.

Le recentrage

Une stratégie inverse de la diversification et parfois nécessaire, c’est le recentrage de ses activités sur son métier de base ou une spécialité bien délimitée. Ces stratégies sont à la mode à la fin du xxe siècle où il faut de plus en plus affronter la concurrence en position de force.

Récapitulatif

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Code generale des impots 2019 maroc

Code generale des impots 2018 maroc - PDF

Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 décembre 2006),tel que modifié et complété

L'élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s'inscrit dans le

prolongement des réformes menées par les pouvoirs publics suite aux

Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu

L'Assiste et tendant à l'amélioration de l'environnement juridique, fiscal et

économique de l'investissement par la modernisation des systèmes

législatif, judiciaire et financier.

Par ailleurs, l'ouverture progressive de l'économie nationale consécutive

aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales

et aux accords de libre-échange signés notamment avec l'Union

Européenne, les Etats-Unis d'Amérique, l'Egypte, la Jordanie et la Turquie

nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et

d'information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine

fiscal.

Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999

dont les recommandations sont le fruit d'une radioscopie de notre système

fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification

menés suivant les étapes suivantes :

•  la mise à niveau progressive des textes fiscaux par des mesures

d'harmonisation, de simplification et d'adaptation à l'évolution de

l'environnement général de l'économie ;

•  la réforme des droits d'enregistrement en 2004 ;
•  l'élaboration du Livre des Procédures Fiscales en 2005 ;
•  l'élaboration du Livre d'Assiette et de Recouvrement en 2006 ;
•  l'élaboration du Code Général des Impôts en 2007 ;
•  la refonte des droits de timbre (D.T.) et de la taxe spéciale

annuelle sur les véhicules (T.S.A.V.) et leur insertion dans un livre

III du code général des impôts en 2009 ;

 l’intégration des dispositions de la taxe à l’essieu dans le CGI parmi

les dispositions de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules

(T.S.A.V).

Ainsi, ont été codifiées dans un seul texte, les dispositions relatives à

l'assiette, au recouvrement et aux procédures fiscales en matière d’impôt

sur les sociétés (I.S.), d'impôt sur le revenu (I.R.), de taxe sur la valeur

ajoutée (T.V.A.), des droits d'enregistrement (D.E.), des droits de timbre

(D.T.) et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules (T.S.A.V.).

• Télécharger le CODE GENERAL DES IMPOTS en Français 

• Télécharger le CODE GENERAL DES IMPOTS en Arabe

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Concours de recrutement au Grade Administrateur 2ème grade - Echelle 11

Concours de recrutement au Grade Administrateur 2ème grade - Echelle 11

• Administration organisatrice : Ministère de l'économie et des finances - Trésorerie Générale du Royaume -
• Grade : Administrateur 2ème grade ~ Echelle 11
• Type de recrutement : Recrutement statutaire
• Nombre de postes : 290
• Date de publication : 10 avril 2019
• Délai de dépôt des candidatures : 29 avril 2019
• Date du concours : 23 juin 2019
• Informations supplémentaires :
• Pour plus d'informations : Email : meriem.khouyi@tgr.gov.ma
• Fichiers attachés : Avis

Avis d'ouverture du concours

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Comment passer du salaire de base au salaire net à payer étape par étape

Résumée Traitement des salaires et charges sociales et fiscales

1- Le salaire de base (SB):

Il est constitué par la rémunération versée par l’employeur au salarié en contrepartie du temps effectif travaillé.

Salaire de base = Nombre d’heures normales x taux horaire normal

2- Heures supplémentaires (HS) :

Ce sont les heures de travail effectuées au delà de la durée légale hebdomadaire

de 44 heures.

Heures supplémentaires = Nombre d'heures supplémentaires x Taux horaire supplémentaires

Taux horaire supplémentaires = Taux horaire normal × (1+ taux de majoration)

•  Majoration de 25% le jour (de 06 à 21 heurs du soir)
•  Majoration de 50% la nuit (de 21 heurs à 6 heurs du matin)
•  Majoration de 50% le jour et 100% la nuit si les heurs sup sont exécutées pendant lesrepos hebdomadaires et les jours férie

3- Prime d’ancienneté(PA) :

Prime d’ancienneté = (salaire de base + les heurs sup) × le taux

4- Salaire brut Global(SBG)

Salaire brut Global (SBG) = Salaire de base + heures supplémentaires + primes + indemnités + avantages + gratifcation

NB : Il ne faut pas intégrer le montant des allocations familiales dans le calcul du SBG, de même elles ne doivent pas apparaître sur le bulletin de paie. Récemment la CNSS a procédé au versement direct de cette allocation au compte du salarié.

5- Salaire brut imposable (SBI) :

Salaire brut imposable (SBI) = Salaire brut global (SBG) – Eléments Exonérés

Eléments Exonérés:

Toutes les indemnités versées au salarié justifiées et destinées à couvrir les frais engagés dans l’exercice de la fonction ou de l’emploi (indemnité journalière de maladies, d’accident ou de maternité, indemnité de déplacement, de représentation, de transport et pour l’utilisation de voiture personnelle lors de l’accomplissement de sa fonction).

Les allocations familiales et d’assistance à la famille (prime de naissance, allocation décès...)

précisions :

(*) Indemnité de représentation (PDG, DG, DAF, DRH ...) ne doit pas dépasser 10 % du salaire de

base.

(*) Indemnité de transport plafonné à 500 dhs / mois (périmètre urbain)

Plafonné à 750 dhs / mois (en dehors du périmètre urbain)

(*) Indemnité de salissure ne doit pas dépasser 200 dhs / mois.

(*) Indemnité d’usure des vêtements ne doit pas dépasser 100 dhs / mois

6 - Salaire Net imposable (SNI) :

Salaire Net imposable (SNI) = Salaire brut imposable (SBI) – Eléments Déductibles

Eléments Déductibles :

•  CNSS : SBI x 4.48 % (plafonné à 6000 Dhs soit 268,8 Dhs par mois
•  AMO : SBI x 2,26% (non plafonné).
•  Frais Professionnels(FP) : (SBI – Avantages) x Taux (20 %,25%,35% ,40%,45% selon la nature de l’activité généralement on utilise 20%) Plafonnés à 2500 Dhs/ mois (soit 30 000 dhs/an).

NB: il faut toujours vérifier ces taux à partir de la loi de finance et le site officiel de la CNSS

Pour consulter les taux de CNSS et AMO cliquez sur ce lien espace-entreprises

•  CIMR : SBI x Taux (varie entre 3% et 6% selon le contrat)
•  Facultative Assurances : SBI x % (dans la limite du plafond prévu dans le contrat)

7 - Impôt sur le Revenu Brut (IR brut) :

Impôt sur le Revenu Brut (IR brut) = (Salaire Net imposable x taux)- Somme à déduire

8 - Impôt sur le Revenu Net (IR Net) :

Impôt sur le Revenu Net (IR Net) = IR brut– Charges de famille

Charges de famille = 30 dirhams par personne à charge (6 personnes à charges dont

l’épouse). Toutefois, le montant total des réductions pour charge de famille ne peut pas

dépasser 180 Dhs.

9 - Salaire Net à payer (SBG) :

Salaire Net à payer = SBG - CNSS – AMO – CIMR- Assurances complémentaires – IR net - Avance sur salaire – Oppositions sur salaire

Récapitulatif :

Salaire de base = Nombre d’heures x taux horaire

HS = nombre d’heures supplémentaires x taux horaire majoré

Prime d’ancienneté = (SB + HS) x Taux d’ancienneté

SBG= Salaire de base + Heures supplémentaires+ Primes +Indemnités +Avantage en argent et en nature

SBI = SBG – Exonérations

SNI = SBI – (CNSS+AMO+CIMR + Frais professionnel+Intérêt pour acquisition d’un logement)

IR Brut = SNI x Taux - Somme à déduire

IR Net = IR Brut - Déductions pour charge de famille

Nb : les déductions pour charge de famille sont fixées à30 DH par personne et par moi avec

plafond de180 DH

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Les provisions: Définition, Types et comptabilisation

Les provisions: Définition, Types et comptabilisation

INTRODUCTION

Le droit comptable prévoit des provisions pour dépréciation et des provisions pour risques et charges. Les lois fiscales ont créé artificiellement une troisième catégorie de provisions,étrangère aux principes comptables, les provisions réglementées qui, malgré leur dénomination légale, ont le caractère de capitaux propres.

Le code général de la normalisation comptable marocain et les lois régissant l’I.S. et l’I.G.R.ont prévu trois catégories de provisions :

•  Les provisions pour dépréciation : Correspondent à une diminution de la valeur d’un élément d’actif.
•  Les provisions pour risques et charges : Correspondent à une augmentation du passif exigible à long ou moyen terme.
•  Les provisions réglementées : ce sont des provisions spéciales crées en application de dispositions légales ou réglementaires visant à aider les entreprises ou promouvoir un certain type de dépenses. La constatation des provisions réglementées n’est que facultative, et reste une décision de gestion.

Le premier point traitera de la définition des trois catégories de provisions ainsi que les principes généraux relatifs à la comptabilisation des provisions.

Les provisions pour dépréciation ainsi que les provisions pour risques et charges seront traitées dans le deuxième point selon l’aspect comptable puis fiscal.

Enfin, les provisions réglementées seront analysées dans le troisième et dernier point selon l’aspect fiscal puis l’aspect comptable.

I- Définition et Principes généraux relatifs à la comptabilisation des provisions

 A- Définition

Une provision est la constatation comptable d’une diminution de la valeur d’un élément d’actif ou d’une augmentation du passif exigible, précise quant à sa nature, mais incertaine quant à sa réalisation, que des événements survenus ou en cours rendent prévisible à la date d’établissement de la situation.

Les provisions évoquent deux problèmes : l'appréciation de la prévisibilité et de la survenance de ces charges ou de ces pertes.

Une provision peut donc correspondre :

- soit à l’amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles est constaté par une provision pour dépréciation. Lorsque les effets sont jugés irréversibles, la dépréciation est constatée comme une perte.

- soit à un passif : c’est le cas des provisions pour risques et charges , qui correspondent à des risques ou des charges nettement précisés quant à leur objet que les événements survenus rendent probables.

- Le terme de provision est également utilisé pour les montants portés dans les comptes 135 –  provisions réglementées, qui correspondent en général à une fraction du bénéfice imposable placée sous un régime d’exonération fiscale provisoire et constituent en réalité, non pas des provisions, mais des réserves qui ne sont pas libérées de l’impôt. Les provisions réglementées font partie des capitaux propres.

Les provisions réglementées sont des provisions qui ne correspondent pas à l’objet normal d’une provision. Elles sont comptabilisées en application de dispositions légales. Elles sont créées suivant un mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites.

B- Principes généraux relatifs à la comptabilisation des provisions

Les principes comptables concernés : image fidèle et sincérité, prudence. La mise en oeuvre répond à des conditions de forme, par des écritures comptables obligatoires, dans des comptes particuliers. Les montants doivent être justifiés par des éléments ou des calculs précis et individualisés. Les provisions doivent être obligatoirement constituées, même en exercice déficitaire:

- Même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice, il est procédé aux provisions pour dépréciation nécessaires.

- Même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice, il est procédé à la comptabilisation de provisions pour risques et charges.

- Tableau des provisions : les provisions doivent figurer sur le relevé spécial à joindre à la déclaration de résultats.

II. Les provisions pour dépréciation et provisions pour risques et charges

1- Les provisions pour dépréciation

Exemple : les provisions pour dépréciation des créances.

A l’inventaire, lors de l’établissement des comptes annuels, les entreprises doivent faire le point sur leurs créances, et tenir compte d’informations remettant en cause la solvabilité de certains clients, afin de ne pas présenter des créances douteuses dans leur bilan sans tenir compte du risque de non encaissement qu’elles représentent (application du principe de prudence).

Le traitement comptable des créances douteuses :

Exemple : le client « Sté Nejma » n’a toujours pas payé une facture de 12 000 dh (10 000 dhH.T.) du 22/05/2001. Le 31/12/2001 l’entreprise établit ses comptes annuels et a des informations sur la situation du client « Sté Nejma », qui lui font craindre que ce client ne puisse payer plus de 60% de sa dette.L’entreprise va donc :

- enregistrer le fait que la créance soit douteuse

- créer une provision, calculée sur le montant hors taxe de la créance , car la TVA éventuellement non payée par le client pourra être récupérée auprès de l’Etat :

La provision s’ajuste chaque année en fonction de l’évolution de la situation de la créance.

Le 31/12/2002 , la créance n’est toujours pas encaissée, et on pense que le client ne devrait pas pouvoir payer plus de 25 % de la créance initiale : il faut donc faire une provision complémentaire pour porter le montant de la provision à 75 % de la créance H.T.

Provision nécessaire = 10 000 x 75 % = 7 500 

Provision existante = 4 000 

Ajustement = dotation complémentaire = 7 500 - 4 000 = 3 500

Courant 2003, le client a fait faillite, la créance ne sera jamais payée : les créances issues de ventes sont de type chirographaire, qui ne sont payées qu’après les créances privilégiées (vis à vis du personnel, des organismes sociaux, de l’Etat, ….).

L’entreprise va donc :

- reprendre la provision qui n’a plus d’objet :

La provision pour dépréciation des créances est sans doute la plus courante, mais de nombreux éléments de l’actif peuvent faire l’objet de provisions pour dépréciation, que ce soit les stocks et en cours , les titres ou certaines immobilisations comme le fonds commercial ou les terrains , lorsque ces immobilisations font l’objet d’un amoindrissement de valeur résultant de causes dont les effets ne sont pas nécessairement irréversibles.

La comptabilisation de la dotation de la provision consiste toujours en le débit d’un compte de charges 619 - dotations d’exploitation ou 659- dotations non courantes, et le crédit du compte d’actif concerné auquel un 9 a été ajouté en 2ème position (29-, 39-).

2- Les provisions pour risque et charges

Les provisions pour risques et charges correspondent à une augmentation du passif exigible à plus ou moins long terme. Elles traduisent l'existence de risques de débours prévisibles à la clôture de l'exercice mais comportant un élément d'incertitude quant à leur montant ou à leur réalisation.

•  Selon l'IASC (International Accounting Standards Committee), les provisions pour risques et charges sont des passifs dont l'échéance ou le montant est incertain.

Il existe deux types de provisions pour risques et charges

•  Provisions durables pour risques et charges :Elles sont destinées à faire face à des risques ou à des charges dont on prévoit la réalisation dans un délai supérieur à 12 mois à la date de la clôture de l’exercice.Elles sont inscrites dans : 151 provisions pour risques 155 provisions pour charges

•  Autres provisions pour risques et charges :Elles sont destinées à faire face à des risques ou à des charges dont on prévoit la réalisation dans un délai inférieur à 12 mois à la date de la clôture de l’exercice.Elles sont inscrites dans : 450 Autres provisions pour risques et charges

Exemple :

I- Au 31-12-2001, l’entreprise GHALI a constaté les faits suivants :

1-A la suite d’un litige avec un salarié qui a été licencié et après consultation de son avocat, l’entreprise estime à 11.000 dh le montant des indemnités (le jugement de cette affaire sera rendu après 15 mois).

2-L’entreprise estime à 7.000 dh le montant de l’amende fiscale à payer au cours de l’exercice suivant à la suite d’un retard de paiement de ses impôts.

II- Au cours de l’exercice 2002, l’entreprise GHALI a effectué les opérations suivantes :

1- Au 25-01-2002 : Paiement de sa pénalité pour 7.400dh (chèque n°300145) ;2- Au 31/12/2002 : L’entreprise décide de porter la provision pour litige constituée en 2002de 11.000 dh à 9.000 dh.

III- Au cours de l’exercice 2003, l’entreprise GHALI a effectué les opérations suivantes :

1- Règlement de l’indemnité pour 9.000 dh (chèque n°300451) ;

T.A.F.

Enregistrer les opérations en 2001, 2002 et 2003.

Exercice 2001 :

Exercice 2002 :

Exercice 2003 :

Conclusion

Les provisions, bien que soumises à des règles relativement strictes de détermination, calcul et mise en œuvre, et bien que devant comme l'ensemble de la comptabilité respecter les grands principes comptables, et en particulier celui de l'image fidèle, sont parfois perçues ou utilisées comme un instrument privilégié de "lissage" des comptes. La "comptabilité créative" a souvent trouvé là

un moyen utile de présenter des documents de synthèse (Bilan, Compte de Résultat) correspondant aux attentes.

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Traitement des salaires: toutes les formules de calcule + comptabilisation

TRAITEMENT DES SALAIRES

ÉLÉMENTS DU SALAIRE BRUT :

- salaire de base :

C’est la rémunération perçue par l’employé en contrepartie du travail qu’il fournisse au

compte de son employeur (entreprise). Elle est généralement mensualisée, et elle se

calcule en fonction de la durée, en heures, effectivement travaillée.

== Salaire de base : Nombre d’heures normales x Taux horaire normal (DH/H)

- heurs supplémentaires :

Ce sont les heures de travail effectuées en plus des heures normales, elles se calculent

en fonction du moment de leur réalisation, selon un taux de majoration, à savoir :

HS : (Nombre d’HS x Taux horaire normal) x (1+Taux de majoration)

- Primes :

Ce sont des sommes d’argent versées aux employés pour des fins d’encouragement

et de motivation. À titre d’exemple :

• o Prime de rendement.
• o Prime d’assiduité.
• o Prime de présence.
• o Prime d’ancienneté.
• o Prime du 13ème mois.
• o Prime de naissance.
• o Prime de qualification.
• o Prime de recherche.
• o Prime de responsabilité.
• o Prime de technicité.
• o Prime pour l’achat du mouton.
• à l’Aïd el Kébir.
• o Prime d’encadrement.
• o Prime à la production.
• o Prime de bilan.
• o . . . etc.
• o La prime d’ancienneté se calcule en fonction du nombre d’années travaillées :

PA : (Salaire de base + heures supplémentaires) x Taux à appliquer

- indemnités :

Ce sont des sommes d’argent versées aux salariés pour leur compenser une partie ou

la totalité des frais qu’ils ont engagés dans le cadre de leur fonction. À titre d’exemple :

• o Indemnité de caisse.
• o indemnité de déplacement.
• o Indemnité de transport.
• o Indemnité d’éloignement.
• o Indemnité d’habillement.
• o Indemnité de licenciement.
• o Indemnité de panier.
• o Indemnité des frais de bureau.
• o Indemnité de mutation.
• o Indemnité de représentation.
• o Indemnité de rapatriement.
• o Indemnité kilométrique.
• o Indemnité de séjour.
• o . . . etc.

- Avantages :

Ils prennent deux formes, en nature et en numéraire. Les avantages en nature sont des

biens accordés et services rendus au salarié pour l’aider sur des charges sises hors du

cadre de travail, par contre, les avantages en numéraire, sont des sommes d’argents

versées au salarié pour lui compenser une partie ou la totalité de certains frais qu’il a

engagé pour son compte personnel.

Salaire brut : Salaire de base + HS + Primes + Indemnités + Avantages

Le passage du salaire brut au salaire net imposable, c’est-à-dire, la base de calcul de

l’impôt sur le salaire, exige certains retraitements. Le schéma ci-après le montre

explicitement :

► SALAIRE BRUT IMPOSABLE :

┤ Exonérations :

Les éléments exonérés sont à soustraire du salaire brut pour avoir la base de calcul (SBI)

servant à déterminer les montants des déductions. (Cotisations ; Frais professionnels ;

Intérêt)

Il s’agit généralement des indemnités destinées à couvrir des frais engagés par le salarié

dans l’exercice de sa fonction, dans la mesure où ils sont justifiés, quels soient remboursés

sur états ou attribués forfaitairement.

o Indemnité de caisse.

o indemnité de panier :

Plafonnée à 520 DH/Mois.

o Indemnité de déplacement justifié.

o Indemnité de transport : Plafond 

Urbain : 500 DH/Mois

Non urbain : 750 DH/Mois

o Indemnité d’outillage.

o Indemnité d’habillement.

o Indemnité d’éloignement.

o Indemnité kilométrique.

o Indemnité de séjour.

o Indemnité de représentation.

o . . . etc.

Salaire brut imposable (SBI) : Salaire brut – Exonérations

► SALAIRE NET IMPOSABLE :

┤ Déductions :

Les éléments déductibles sont à soustraire du salaire brut imposable pour avoir la base de

calcul permettant la détermination de l’impôt sur le salaire.

Il s’agit des retenues sociales, la retenue économique, cession sur salaire, et des

abattements des frais professionnels.

o Retenues sociales :

- CNSS :

Un organisme public assurant la protection des employés contre les risques qui peuvent

diminuer ou cesser la force de travail. Elle assure des prestations à court

terme (Maladie ; Maternité ; Allocations familiales … etc.), et autres à long terme

(Invalidité ; Pensions de retraite … etc.).

En contrepartie de la couverture qu’elle assure, elle perçoit des cotisations auprès des

salariés et employeurs. Les cotisations salariales s’élève à un taux de 4,29% du salaire

brut imposable, dont 0,33% couvre ce qui est à court terme, et 3,96% pour ce qui est à

long terme.

Toutefois, le montant de la cotisation mensuelle à la CNSS ne peut dépasser 257,40 DH

soit un salaire brut imposable plafonné à 6000 DH.

Cotisation à la CNSS : Salaire brut imposable (SBI ≤ 6000 DH) x 4,29%

- AMO :

Une assurance qui assume la couverture médicale de base, gérée par deux organismes,

la CNOPS pour le secteur public et la CNSS pour le secteur privé.

Pour le secteur privé, le taux en application est de 4,00% dont 2,00% à la charge du

salarié et 2,00% à la charge de l’employeur, à appliquer sur le salaire brut imposable

sans plafond.

Cependant, les entreprises affiliées à une assurance maladie facultative peuvent se

dispenser de l’affiliation à l’AMO durant un période transitoire de 5 ans renouvelable. Or,

elles doivent cotiser à l’AMO solidarité sur l’intégralité des salaires à un taux de 1,50%

(Cot. Patronale).

Cotisation à l’AMO : Salaire brut imposable (Sans plafond) x 2,00%

- CIMR :

Une caisse de retraite complémentaire à laquelle l’employeur peut souscrire. Le taux de

cotisation varie de 3 à 6%, à appliquer sur le salaire brut imposable non plafonné, exclu

des avantages en nature.

Cotisation à la CIMR : (Salaire brut imposable (Sans plafond) – AEN) x Taux

- Autres assurances :

Toutes les autres assurances facultatives couvrant les maladies et la retraite.

(Assurance groupe ; Caisse marocaine de retraite … etc.). La base de calcul des

cotisations à ces assurances relève de ce qu’implique le contrat établi entre les parties.

o Retenue économique « Cession sur salaire » :

- cession sur salaire :

C’est une somme d’argent qu’un salarié demande, de gré, à son employeur de la prélever

de son salaire pour rembourser une dette qu’il a envers une tierce personne. En d’autre

terme, le salarié débiteur s’adresse au greffe du tribunal de première instance pour

remplir une déclaration de cession dont, une copie sera remise à l’établissement

créancier et une autre à l’employeur. Finalement, l’employeur commence à verser

directement à l’établissement de crédit le montant de la mensualité prévue tout en

la prélevant du salaire de l’employé.

Conditions de déductibilité :

» Logement economique : Mensualités (Principal + Intérêts + TVA) versés contre

remboursement d’un prêt contracté pour l’acquisition ou la construction d’un

logement social destiné à l’habitation principale.

(Logement économique : Superficie ≤ 100 m² ; Prix d’acquisition ≤ 250 000 DH HT).

» Logement non economique : remboursement d’un prêt contracté pour l’acquisition ou la construction d’un

logement non économique destiné à l’habitation principale. (Plafond d’intérêts : 10%

du Salaire net imposable).

(Logement non économique : Superficie > 100 m² ; Prix d’acquisition > 250 000 DH HT).

Plafonds intérêts : (SBI – (CNSS + AMO + CIMR + Autres assurances + FP)) x 10%

» Crédit a la consomation : Mensualité non déductible.

» Autres cession : Mensualité non déductible.

o Abattement des frais professionnels (FP) :

C’est un pourcentage à appliquer sur le salaire brut imposable afin d’estomper la base

de calcul de l’impôt. Il s’agit des frais qu’un salarié engage durant l’exercice de sa

fonction (nourriture, transport …) et que l’État les prenne en considération sous forme de

pourcentage variant selon la catégorie professionnelle. Toutefois, pour l’ensemble des

catégories citées ci-dessous, le montant de cette déduction ne peut dépasser

2500 DH/Mois (Plafond).

Taux :                           Catégories professionnelles :

20%                  Pour le personnel relevant des catégories professionnelles autres que celles

                     visées ci-dessous.

25%                  Pour le personnel des casinos et cercles.

35%                  Pour les ouvriers d’imprimerie de journaux travaillant la nuit, ouvriers mineurs.

                     Pour les artistes dramatiques, lyriques, cinématographiques ou

                     chorégraphique, artistes musiciens, chefs d’orchestre.

40%                  Pour le personnel navigant de la marine marchande et de la pêche maritime.

45%                  Pour les journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux, agents

                     de placement de l’assurance vie, inspecteurs et contrôleurs des compagnies

                     d’assurance des branches vie, capitalisation et épargne, voyageurs,

                     représentants et placiers de commerce et d’industrie, personnel navigant de

                     l’aviation marchande (pilotes, radios, mécaniciens et personnel de cabine

                     navigant des compagnies de transport aérien, pilotes et mécaniciens employés

                     par les maisons de construction d’avions et de moteurs pour l’essai de

                     prototypes, pilotes moniteurs d’aéro-clubs et des écoles d’aviation civile.

Frais professionnels : (Salaire brut imposable – Avantages) x Taux

Salaire net imposable (SNI) : Salaire brut imposable – Déductions

► SALAIRE NET :

┤ Retenues et avantages en nature :

o Autres retenues économiques :

- Acompte sur salaire :

L’acompte consiste à verser, avant la date habituelle de paie, une partie du salaire d’un

travail déjà exécuté mais dont la rémunération n’est pas encore exigible. Cependant,

le montant de cet acompte ne peut être supérieur à la rémunération mensuelle exigible.

En outre, pour les salariés mensualisés, l’acompte ne peut dépasser la moitié du salaire

mensuel exigible et il ne peut leur être accordé au-deçà de 15 jours de travail.

- Avance sur salaire : (pret)

L’avance consiste à verser au salarié une somme d’argent qui correspond à un travail

non encore effectué, cette somme peut dépasser le salaire mensuel. Toutefois,

le remboursement de l’avance se fait par des retenues périodiques consécutives sur

le salaire dont le montant ne peut excéder 10% du salaire net.

- Oposition sur salaire : ( saisie arre^t sur salaire )

C’est une somme d’argent que l’employeur saisit de la rémunération d’un salarié

débiteur pour rembourser une dette que ce dernier doit à une tierce personne

créancière. Cependant, afin que cette saisie puisse de réaliser, la personne créancière

doit présenter à l’employeur un titre exécutoire lui permettant de procéder à une telle

action.

Titre exécutoire : un titre exécutoire permet de recourir à une exécution forcée en

constatant officiellement l’existence d’une créance liquide et exigible. Il permet ainsi de

justifier le recours à une saisie.

o Retenue fiscale :

- Impot sur le revenu salarial :

C’est la somme due à l’État à titre d’impôt. Elle est calculée sur le salaire net imposable

et cela suivant le barème de l’IR prévu par le CGI qui répartit cette somme selon les

tranches du revenu.

L’impôt dû à l’État étant le net qui est égal à l’impôt brut exclu des charges de famille.

barème mensuel de l'impot sur le revenu

IR Brut : (Salaire Net imposable x Taux) – somme à déduire

- Charges de famille : Elles désignent l'ensemble des frais supportés par le salarié pour

les personnes à charge de son foyer (Enfants et conjoint). Elles permettent de réduire

le montant de l'Impôt sur le revenu.

Le montant prévu pour chaque personne est de 30 DH dans la limite de 6 personnes

soit 180 DH/Mois pour 6 individus.

IR Net : IR Brut – Charges de famille

o Retenues sociales : (Celles calculées au-dessus)

o Avantages en nature : les avantages en nature sont accordés sous forme de biens

et services, donc, sont à exclure du salaire car ils ne seront pas perçus par le salarié en

numéraire.

Salaire net (SN) : Salaire net imposable – (Les retenues + Avantages en nature)

► CHARGES PATRONALES :

Les charges patronales correspondent aux cotisations aux différentes caisses

et assurances auxquelles l’entreprise est affiliée. Elles se calculent sur la base du salaire

brut imposable de chaque employé, certaines cotisations sont à calculer sur un SBI

plafonné et d’autre sans plafond.

o Prestations sociales :

Le taux de cotisation aux prestations sociales s’élève à 8,60%, à appliquer sur le SBI

plafonné à 6000 DH.

Prestations sociales : (SBI ≤ 6000 DH) x 8,60%

o Prestations familiales :

Le taux de cotisation aux prestations familiales s’élève à 6,40%, à appliquer sur le SBI

non plafonné.

Prestations familiales : SBI x 6,40%

o AMO :

Le taux de cotisation à l’assurance maladie obligatoire, solidarité AMO comprise, s’élève

à 3,50%, à appliquer sur le SBI non plafonné.

Assurance maladie obligatoire : SBI x 3,50%

o Taxe de la formation professionnelle (TP) :

La taxe de la FP est de 1,60% à appliquer sur le SBI non plafonné.

Taxe de la formation professionnelle : SBI x 1,60%

NB : La cotisation à l’AMO solidarité est inévitable même dans le cas où l’entreprise est

couverte par une autre assurance maladie.

Tableu récapitulatif :

► COMPTABILISATION :

o Avances et acomptes :

o Salaires bruts :

o Charges patronales :

o Paiement des salaires :

o Paiement des oppositions et cessions sur salaires :

o Règlement des charges sociales et l’IR : (Salariales et patronales)

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