Tout savoir sur la cession de parts sociales au Maroc

 

Cession de Parts Sociales : Définition, Procédure et Conséquences

La cession de parts sociales intervient lorsqu'un associé souhaite quitter la société ou qu'un nouvel associé souhaite y entrer. Cette opération peut concerner divers types de sociétés, notamment les SARL, SCI, et autres sociétés civiles. Pour bien comprendre ce processus, examinons en détail ce qu'est la cession de parts sociales, les formalités à suivre, les spécificités de la cession en SARL, et les conséquences fiscales associées.

Qu'est-ce qu'une cession de parts sociales ?

La cession de parts sociales est une opération par laquelle un associé (le cédant) transmet ses droits dans le capital de la société à un autre associé ou tiers (le cessionnaire). L'acquéreur des parts sociales obtient alors des droits aux dividendes et un droit de vote lors des Assemblées générales. Cette opération concerne principalement les sociétés de personnes et les sociétés civiles telles que les SARL, EURL, SCI, SNC, et SCS.

Différence entre cession de parts sociales et cession d'actions

Il est important de distinguer la cession de parts sociales de la cession d'actions. Les sociétés anonymes (SA) et les sociétés par actions simplifiées (SAS) émettent des actions, tandis que les SARL, EURL, et SCI émettent des parts sociales. Ainsi, on parle de cession d'actions pour les SA et SAS, et de cession de parts sociales pour les SARL, EURL, et SCI.

Les étapes de la cession de parts sociales en SARL

La cession de parts sociales dans une SARL se déroule en sept étapes clés :

1. Notification de la cession : Le cédant doit notifier sa volonté de céder ses parts aux autres associés, par voie extrajudiciaire ou lettre recommandée avec accusé de réception.
2. Convocation des associés : Le gérant doit convoquer une Assemblée générale extraordinaire pour obtenir l’agrément des associés, qui doit être voté à la majorité des parts sociales.
3. Réalisation de l'acte de cession : L’acte de cession doit être rédigé sous seing privé ou par acte notarié, incluant les détails des parties, le nombre de parts cédées, le prix unitaire et total, ainsi que l'agrément des associés. Les statuts de la SARL doivent être mis à jour en conséquence.
4. Légalisation des signatures : Cette étape nécessite la légalisation des signatures sur divers documents : PV de l’AGE, actes de cession, déclaration modèle 4/1, et les statuts mis à jour.
5. Enregistrement de l'acte : L'acte de cession doit être enregistré auprès du centre des impôts, avec conservation d'un exemplaire au siège social de la SARL.

Conséquences fiscales de la cession de parts sociales

La cession de parts sociales peut entraîner des plus-values pour le cédant, soumises à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Le montant de la plus-value est calculé en déduisant le prix d'acquisition des parts du prix de cession.

Exonération d'impôt sur la plus-value

Il existe des dispositifs permettant l'exonération d'impôt sur la plus-value, notamment en cas de départ à la retraite du cédant, sous certaines conditions. De plus, des exonérations partielles ou totales peuvent s'appliquer si la cession concerne des petites et moyennes entreprises (PME) sous certaines conditions de détention et de durée.

En conclusion, la cession de parts sociales est une opération délicate nécessitant le respect d’une procédure stricte et bien définie. Que ce soit pour les formalités administratives ou les implications fiscales, il est crucial de suivre chaque étape avec soin pour garantir la validité de la cession et optimiser ses conséquences financières.

Pour plus d'informations sur la cession de parts sociales et les implications juridiques et fiscales, n'hésitez pas à contacter un expert en droit des affaires.

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50 questions pour préparer votre entretien d'embauche au service comptabilité

Tester votre niveau en tant que comptable (50 questions pour préparer votre entretien d'embauche)

Voici un baromètre (questionnaire) pour tester votre niveau en tant que comptable, ainsi ce questionnaire est très utile il contient 50 questions qui pourront vous aider à préparer votre entretien d'embauche.

1- Quels sont les livres légaux obligatoires d'une entreprise ?

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2- Qu'est ce qu'un bilan ?

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3- Qu'est ce qu'un compte de produits et de charges ?

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……………………………………………….

4- Quelle est la différence entre provision et amortissement ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

5- Quels sont les cas où l'entreprise peut constituer des provisions ?

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……………………………………………….

6- Définition de l'amortissement ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

7- Quels sont les taux d'amortissement usuels ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

8- L'entreprise peut elle adopter des taux d'amortissement supérieurs aux taux

usuels ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

9- Quels sont les types de reports déficitaires et quelle est leur durée pour être

absorbés ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

10- Quelle est la différence entre provision et réserve ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

 

11- Qu'entend-on par immobilisations incorporelles ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

12- Qu'entend-on par frais généraux ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

13- La balance auxiliaire des comptes clients fait ressortir un total des soldes

débiteurs et un total des

soldes créditeurs. Doit-on porter au bilan la compensation des deux totaux ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

14- Les traites remises à l'escompte figurent elles à l'actif ou au passif du bilan ?

Et à quel poste ?

……………………………………………………………………………………………………………………

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15- Une facture d'un fournisseur étranger est transmise pour comptabilisation. A

quelle date et à quelle

valeur doit-on l'enregistrer ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

16- A quel compte de charges doit-on comptabiliser les commissions versées à un

représentant salarié ?

à un représentant non-salarié ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

17- Dans quel compte les honoraires versés à un architecte au titre de travaux de

constructions, doiventils

être enregistrés ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

18- Doit-on comptabiliser les factures correspondant à des marchandises

commandées mais pas encore

entrées dans les magasins de l'entreprise ? Pas encore dédouanées ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

19- A quelle valeur doit-on enregistrer les stocks de fin d'année :

x Des marchandises :

………………………………………………………………………………………………… 

x Des matières premières :

…………………………………………………………………………………………

x Des produits ou travaux en cours :

…………………………………………………………………………

x Des produits finis :

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20- Une provision pour dépréciation de créances douteuses est constatée pour

son montant TTC ou HT ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

21- Qu'est ce qu'une différence de change ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

22- Dans quel compte doit-on enregistrer ces différences de change ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

23- Qu'est ce que le crédit documentaire ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

24- Distinction entre titres de participation et titres de placement ?

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25- A quel compte doit-on enregistrer des pièces de rechanges accompagnant un

matériel neuf et

facturées en même temps ?

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26- Signification du compte travaux faits par l'entreprise pour elle-même ?

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27- Que signifie le principe d'indépendance des exercices en matière de

comptabilisation des

dépenses ?

……………………………………………………………………………………………………………………

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28- Quels sont les éléments constitutifs du prix de revient ?

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………….

29- Qu'entend-on par charges non incorporables et par charges supplétives ? 

……………………………………………………………………………………………………………………

 

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30- Que signifie le point mort ou le seuil de rentabilité ?

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31- Que signifie les termes FIFO –LIFO – CMUP ?

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32- Qu'entend-on par marge brute ?

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33- Que représentent les mesures de contrôle interne ?

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34- Qu'est ce que le cash-flow ?

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35- Quelles sont les taxes récupérables en matière de TVA ?

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36- A quelle date doit-on déclarer à la TVA une traite d’un client remise à

l’escompte ?

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37- Quels sont les régimes prévus en matière de la TVA ?

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38- Quel est le délai de conservation d’un bien immobilisée ayant fait l’objet d’une

déduction de TVA ?

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39- Quel est le fait générateur d’une facture d’achat matière payée par traite

selon le régime de débit ?

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40- Que signifie le prorata de déduction en matière de TVA ?

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41- Que signifie la règle du buttoir en matière de TVA ? ……………………………………………………………………………………………………………………

 

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42- Quelles sont les charges non déductibles fiscalement (I.S) ?

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43- Citer les régimes d’imposition sur le revenu pour les personnes physiques

(I.R.) ?

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44- Définition des avantages en nature ?

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45- Citer la procédure de règlement des charges suivantes :

x I.R. :

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x C.N.S.S :

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…………………….

x I.S :

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46- Quelles sont les indemnités que doit payer un employeur à un employé en

cas de licenciement ? En

cas de démission ?

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47- Quel est le délai de préavis pour les deux cas de CDI et CDD :

x D'un comptable ?

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……..

x D'un directeur ?

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………..

x D'un ouvrier horaire ?

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48- Quelle est la différence entre Assemblée Ordinaire et Assemblée

Extraordinaire ? A quel quorum ? ……………………………………………………………………………………………………………………

 

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49- Que signifie contrat synallagmatique et contrat à titre onéreux ?

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50- Définition d’un créancier chirographaire ? d’un super-privilège ?

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Rappel de déclaration pour le mois Janvier 2023 :

 Rappel de déclaration pour le mois Janvier :

• - Déclaration de la taxe professionnelle 

• - Déclaration de TVA T4 

• - Déclaration de L'état de gasoil 

• - Déclaration de la taxe annuelle spéciale sur les véhicules 

• - Déclaration de droit de timbre si ça existe 

• - Déclaration de IR /SALAIRE

• - Déclaration de IR / retenue à la source foncière

• - cotisation minimale 1500 dhs des personnes physique

• - déclaration cessation temporaire d'activité 

• - Déclaration de chômage 

• - Versement de l’IR retenu à la source au titre des profits de capitaux mobiliers :

• - Déclaration TVA mensuelle mois 12 

• - Dépôt de la déclaration de vacance d’immeubles

• - Dépôt de la déclaration d’achèvement de constructions, de changement de propriété ou d’affectation des immeubles

Se préparer pour la déclaration de :

• - IR foncier 

• - Etat 9421 

• - La liasse fiscale 

• - Etat des honoraires 

• - prorata

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Calendrier fiscale et social 2022

 Calendrier des obligations fiscales et sociales 2022 

Agenda fiscale et social 

CNSS : la caisse nationale de sécurité sociale (tous les mois)

TVA  : La taxe sur la valeur ajoutée (tous les mois)

IR SALARIAL : l'impot sur le revenu - Revenus salariaux et assimilés (tous les mois)

CSS SALARIAL La contribution sociale de solidarité sur les bei retenue à la source au titre des revenus salariaux assimilés (tous les mois)

RAS FONCIER  : Le versement de l'impot sur le revenue retenu à la source au titre des revenus fonciers (tous les mois)

DT  : Droits de timbre (tous les mois)

DEI - TP : La déclaration des éléments imposables (janvier)

DCH ETS  : La déclaration de chomage d'établissement (janvier)

EG   : l'etat descriptif du gasoil (janvier)

CM  : La cotisation Minimale (janvier)

DTS ETAT 9421  : La déclaration des traitements et salaires (février)

DRF  : La déclaration des rémunération versées à des tiers (février)

LIASSE FISCAL  : La déclaration du résultat fiscal (mars)

ACOMPTE IS   : Les acomptes (mars - juin - septembre - decembre)

REGULARISATION IS  : le reliquat d'impot  (mars)

CSS BENEFICES ET REVENUS  : déclaration de contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et revenus  (mars)

IR COMP  : Versement de l'impot sur le revenu  (Avril)

PV AGO  : procès verbal assemblée générale ordinaire (juin)

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La comptabilité de gestion - Qu'est-ce que la comptabilité de gestion ?

Comptabilité de gestion - Qu'est-ce que la comptabilité de gestion ?

La comptabilité de gestion est une comptabilité d’exploitation interne à l’entreprise. Son but est d’informer les responsables des coûts et de la rentabilité d'un service ou produit.

Anciennement appelée comptabilité analytique, la comptabilité de gestion est un outil d'analyse facultatif mais extrêmement utile à l'entreprise. Voilà de quoi en apprendre davantage sur la comptabilité.

En effet, la comptabilité de gestion fait partie des deux grandes catégories de comptabilité d'entreprise :

•  comptabilité générale : destinée aux acteurs externes
•  comptabilité de gestion : destinée à une analyse en interne

Si tenir une comptabilité de gestion n'est pas obligatoire (contrairement à la comptabilité générale) cela se révèle très utile à l’entreprise pour connaître ses coûts et analyser sa rentabilité.

Ces deux types de comptabilité sont complémentaires : les informations utilisées dans la comptabilité de gestion proviennent essentiellement de la comptabilité générale.

Caractéristiques de la comptabilité de gestion 

La comptabilité de gestion permet d’analyser les coûts par produit et/ou par fonction. Elle détaille les différents types de coûts (coûts directs et coûts indirects ou coûts fixes et coûts variables) intervenant lors de la production d’un bien ou service :

•  Coûts directs : directement imputables à la production d'un bien ou service donné
•  Coûts indirects : intervenant dans la production de plusieurs biens ou services
•  Coûts fixes : indépendants du niveau d'activité de l'entreprise
•  Coûts variables : varient conjointement, voire proportionnellement, au niveau d'activité

Cette comptabilité permet de relier les différentes ressources de l’entreprise aux produits et finalités de l’activité.

A travers la comptabilité de gestion, on peut déterminer la rentabilité d’un produit/service ou d’une fonction, et donc identifier les éléments performants et ceux qui ne le sont pas.

Cette analyse de coûts, puis de rentabilité, puis de performance, facilite alors la prise de décision et l’établissement de prévisions.

Orientée vers l’avenir, la comptabilité de gestion n’est pas une fin en soi mais un moyen. Elle sert au pilotage de l’activité de l’entreprise.

La comptabilité de gestion permet de calculer les coûts de revient.

En analysant les coûts et en les comparant aux gains résultant de l’activité, on peut déterminer rentabilité et performance pour les différents produit/services et fonctions de l’entreprise.

Avantages de la comptabilité de gestion 

La comptabilité de gestion permet de :

•  Connaître les coûts des différentes fonctions et activités de la société
•  Analyser les résultats en calculant les coûts de production et en les comparant aux prix de vente
•  Établir des prévisions de charges et de produits
•  Comparer les prévisions aux réalisations
•  Expliquer les écarts éventuels entre prévisions et réalisations
•  Contrôler plans et budgets

C’est un outil stratégique pour les moyennes et grandes entreprises.

Pour une très petite structure, la tenue d’une comptabilité de gestion a moins d’intérêt.

Comme elle n’est pas obligatoire, elle n’est pas encadrée par des normes précises, et s’avère donc flexible et adaptable en fonction des besoins et souhaits de l’organisation qui la met en œuvre.

Principales méthodes de comptabilité de gestion

La comptabilité de gestion regroupe un ensemble de méthodes, les plus importantes étant au nombre de 4 : 

méthodes des coûts complets, des coûts variables, coûts directs et coûts standard. En voici un aperçu :

La méthode des coûts complets

Dans la méthode des coûts complets, il s’agit de rapprocher les produits vendus de leur coût de revient.

Cela facilite la prise de décision lors de la détermination du prix de vente d’un produit.

On décompose l’entreprise en centres de production de produits et pour chacun, on met en relation le coût total de production et le gain réalisé suite à la vente du produit ou service.

La méthode des coûts variables

Ici on tient compte uniquement des coûts qui sont directement induits par l’activité productive, et non de la totalité des coûts.

C’est-à-dire que les coûts diminuent si l’activité productive de l’entreprise diminue et augmentent en cas d’accroissement de l’activité.

Cette méthode des coûts variables, simple à mettre en pratique, permet d’identifier le seuil de rentabilité.

Le seuil de rentabilité est le degré d’activité à partir duquel l’entreprise commence à réaliser des bénéfices et donc à devenir profitable.

L’inconvénient est que tous les coûts supportés ne sont pas intégralement pris en compte dans l’analyse.

La méthode des coûts directs

Cette méthode des coûts directs remédie à l’inconvénient de la méthode des coûts variables, et permet donc de déterminer le seuil de rentabilité avec davantage de précision.

Ici, on tient compte à la fois des coûts variables et des coûts fixes, c’est-à-dire les coûts qui ne varient pas conjointement avec le niveau d’activité.

Le calcul est un peu plus compliqué qu’avec la méthode précédente.

La méthode des coûts standards ou coûts pré-établis

Ici, on détermine les coûts qui seront supportés avant la production. Après la production, on compare les coûts prévus aux charges qui ont effectivement été supportées.

Les écarts feront ensuite l’objet d’une analyse. Par cette méthode des coûts standards, on peut calculer des marges, des prévisions et des budgets.

Elle est utile à des entreprises qui proposent une large gamme de produits. En revanche, la saisie et le traitement des données sont lourds.

La méthode ABC - Activity Based Costing, comptabilité des coûts par activité

Par cette méthode ABC, on prend en compte le coût de revient par produit/service en considérant tous les processus et activités nécessaires à la production de celui-ci.

Les diverses charges sont réparties transversalement, entre les différentes activités mises en œuvre par l’entreprise.

D’abord on rapproche les ressources engagées aux activités réalisées ; ensuite on rapproche ces activités réalisées aux produits.

Cette méthode donne des résultats réalistes mais peut s’avérer difficile à utiliser.

Termes associés

1.  Bénéfice brut
2.  Bilan fonctionnel
3.  Charge
4.  Comptabilité générale

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Concours de recrutement pour CNSS : 450 postes

List des postes ouverts au concours de recrutement CNSS 2019

La caisse nationale de sécurité sociale, sise à 649 , bd mohamed V - casablanca, prévoit au titre de l'exercice 2019 le recrutement de 450 nouveaux collaborateurs de différentes profils et formation, par voie de concours, conformément aux disposition de la circulaire de monsieur le chef de gouvernement n° 24/2014 du 22 octobre 2012.

• Bacheliers : bac                                                14
• Techniciens spécialisés : bac+2                      283
• Infirmiers et techniciens de santé bac+3 :        63
• Cadres supérieurs  : bac+5   :                           50
• Ingénieurs d’État :                                              11
• Médecins généralistes :                                     05
• Médecins spécialistes :                                     24

Total :                                                                       450

les conditions de participation aux concours ( diplômes, spécialités, expérience, modalités de présélection..), les dates et lieux des concours, ainsi que toutes informations nécessaires, feront l'objet de décisions de recrutement qui seront publiés dans les sites de l'emploi public, le site de la CNSS et bâtiment du siège de la CNSS.

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Les Emails des entreprises et des entrepreneurs marocains les plus connues

Les Emails des entreprises et des entrepreneurs marocains les plus connues

SHamery@emaar.ae

lakbir.taya@lafarge-maroc.lafarge.com

najat.tadlaoui@cimr.ma

f.elalaoui@autohall.ma

sosipo@menara.ma

aessemlali@cgi.ma

izzi@seprob.com

fatih@poste.ma

melbakni@acima.co.ma

driss.elkanabi@renault-trucks.com

mimouni@drapor.com

r.benchaaboun@cimar.co.ma

leila.majlal@onmt.org.ma

achibane@oncf.ma

hafida.tallal@ma.schneider-electric.com

drh@somadir.com

m_eliklil@marsamaroc.co.ma

Ihsane_Digua@Dell.com

k.elattaoui@tecnimede-maroc.com

avelsch@ma.loreal.com

benhammou@mail.cbi.net.ma

narjisla@yahoo.fr

kbenhamida@capinfo.co.ma

meryem-t@anrt.net.ma

amitech-maroc@menara.ma

khalid.jahidi@arinso.com

kelibrahimi@gsimaroc.com

ouajdi@pharma5.ma

cyril.vermeil@ubisoft.com

NTH2MWH@europe.ups.com

hlaaziri@acasa.ma

eliesrue@iam.net.ma

fatimazahra_abbadi.idrissi@meditel.ma

l.digoulay@iam.ma

lahlou@lpee.ma

bensaids@lamarocainevie.co.ma

bahija.marzoug@sanofi-aventis.com

mrghioui@jacobdelafon.fr

nachrane@krafteurope.com

mouhajir@lesieur-cristal.co.ma

khalid.benghanem@altadis.com

j.hachimi@bimo.co.ma

abdelkebir.badalla@cnss.ma

Jm.patissout@lydec.co.ma

c.hadouiri@nareva-ona.com

ouhmani@sopriam-ona.com

youssef.tahiri@wana.ma

r.benbihi@akwagroup.com

ced-tanger@menara.ma

mtsouli@tria.ma

zakaria.rbii@toyota.co.ma

rachid_hajbi@colpal.com

houda.tazi@avon.com

h.alachbili@cfgmorocco.com

anibar@colorado.ma

Ahmed.AZMI@dhl.com

Ahmed.AZMI@dhl.com

l.lazrac@eurest.net.ma

m.kadiri@globexfedex.com

Tijania.THEPEGNIER@accor.com

aziz.elhayani@hilton.com

cherrat@managem-ona.com

mzerhouni@nabc.ma

abdellah.chenguiti@nexans.co.ma

Mohamed.benouarrek@pharma.novartis.com

n.fassifihri@ona.co.ma

debbarh.a@pg.com

rabouelfadel@royalairmaroc.com

hakam@richbond.ma

d.saadane@rmawatanya.com

n.bouabid@sews-cabind.it

A.Sekkak@shell.com

lamya.nassoh@tetrapak.com

dounia.boustani@total.co.ma

drh@tractafric.co.ma

Mohamed.bachiri@renault.com

camrani@jlec.co.ma

kallouch@lear.com

rim-anissa.bekkali@holcim.com

m.moreno@groupeaksal.com

l.beghdad@fmg.ma

Rokia.goudrar@csplc.com

mahdi.mouatassime@dolidol.ma

nzoubidy@gbm.ma

LATTAOUI@ma.ibm.com

mjnainy@oulmes.ma

sellak@lge.com

Rose-Marie.Mathieu@ma.nestle.com

younes_tajeddine@whirlpool.com

j.najioullah@groupeaceca.com

adlitteram@adlitteram.ma

a.elouarzazi@agma.co.ma

fouad.benkhouiti@airliquide.com

chakib.benazzouz@akzonobel.ma

r.tadlaoui@alomrane.ma

lamia.elasry@alcatel-lucent.ma

nadia.ramzi@aramex.com

alachkar@atento.ma

i.bghiel@atlanta.ma

mounir@atlantic.co.ma

r.smahri@avephone.com

Hassan.Mouttalib@sanofi-aventis.com

nabil.elkhalidy@axa.ma

bwmaroc@iam.net.ma

naziha.elkaddouri@basf.com

mabdelouafi@bogart.ma

bezzazi.daoud@brinks.com

benjilany@onhym.com

karkari@cdgdev.ma

maroc.cegelec@cegelec.com

hzouanat@centralelaitiere.com

csa.nchorfi@cma-cgm.com

k.lahbabi@cofipac.com

ettayebi.m@cnia.co.ma

Abderrahim.TAOUSSI@coats.com

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k.benchekroun@cosumar.co.ma

a.akrouma@dlm.ma

najat.lailai@dewhirst.com

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galenica@iam.net.ma

khadija.dennoune@ma.g4s.com

myriam.elkarzazi@premium.net.ma

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b.benmessoud@inaam.ma

mouina.daoui@inabensamaroc.abengoa.com

fabienne.debever@INTELCIA.com

elatiq@wanadoo.net.ma

a.arsala@hotmail.fr

touirssa@hotmail.com

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abderrahim.elazhari@mawarid.co.ma

hicham.khalisse@gtech.com

benmadani@obelectronique.ma

zahra.salmi@organon.com

fatima.boutarbouch@otis.co.ma

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belkora@cgi.ma

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ilham.makhlouf@pg.siemens.com

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assistante3@yahoo.fr

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Concours de recrutement : Ministère de l'Economie et des Finances

Concours de recrutement : Ministère de l'Economie et des Finances

Le ministère de l’économie et des finances lance un concours pour le recrutement de 38 agents.

Concours de recrutement des inspecteurs des finances

Concours de recrutement des ingénieurs d'etat de 1er grade

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Concours de recrutement au Grade Administrateur 2ème grade - Echelle 11

Concours de recrutement au Grade Administrateur 2ème grade - Echelle 11

• Administration organisatrice : Ministère de l'économie et des finances - Trésorerie Générale du Royaume -
• Grade : Administrateur 2ème grade ~ Echelle 11
• Type de recrutement : Recrutement statutaire
• Nombre de postes : 290
• Date de publication : 10 avril 2019
• Délai de dépôt des candidatures : 29 avril 2019
• Date du concours : 23 juin 2019
• Informations supplémentaires :
• Pour plus d'informations : Email : meriem.khouyi@tgr.gov.ma
• Fichiers attachés : Avis

Avis d'ouverture du concours

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Concours de recrutement des techniciens 3ème grade - Ministère de l'Economie et des Finances

Concours de recrutement des techniciens 3ème grade

Le 24 mars 2019, le ministère de l'Économie et des Finances organisera un concours pour le recrutement de six techniciens de troisième grade

Postulez ICI

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Le Manuel de procédures comptables | Moyen pour renforcer le contrôle interne

1. Une meilleure traçabilité de l’information :

La traçabilité de l’information (ou chemin de Révision) se trouve définie de manière très détaillée dans le cadre du manuel de procédures comptables et plus particulièrement l’information  comptable  et  financière.  En  effet,  de  sa  source  jusqu'à  son  classement définitif, cette information ou opération est décrite dans son contenu et sa forme ainsi que tous les traitements qui y sont attachés. Ainsi une transaction d’achat est décrite depuis l’étape de l’expression du besoin jusqu’au classement définitif de la facture fournisseur en passant notamment par les étapes suivantes :

• L’établissement du bon de commande ;
• Approbation du bon de commande ;
• Réception de la commande ;
• Réception et comptabilisation de la facture du fournisseur ;
• Paiement de la facture
• Classement et archivage de la facture ;

L’intérêt d’une telle description et détail est de pouvoir à chaque instant remonter à la source de l’information et de s’assurer de sa fiabilité et de celle de tous les contrôles qui s’y sont exercés. Ainsi, si l’on souhaite s’assurer que la marchandise commandée est bien réceptionnée au niveau du magasin de l’entreprise et grâce au numéro de la commande et celui du bon de la réception vérifier sur les fiches des stocks tenues au niveau du magasin pour s’en assurer. Plus encore, les articles de la commande ne sont pas encore consommés ou vendus et grâce à leurs codes, on peut s’assurer de leur existence physique dans le magasin. Dans le cas où, ces articles auraient été vendus ou consommés, il est possible de les retrouver soit sur les factures de ventes pour les marchandises vendues ou sur les bons de sorties du magasin pour celles consommées en interne.

Comme on peut le constater, la description des procédures dans le cadre du manuel de procédures comptables permet de définir le chemin parcouru par chaque type de transaction du début jusqu'à la fin et de permettre ainsi l’exercice à posteriori de tous ces types de contrôles sur ces opérations.

Outre le fait que cette description permet de répondre à une obligation comptable, elle est de nature à renforcer le système de contrôle interne en assurant la matérialisation de toutes les transactions ayant une incidence sur les comptes de l’entreprise.

En conclusion, le système de contrôle devrait garantir la « Piste d’audit » à trois niveaux :

• Permettre la reconstitution chronologique des opérations ;
• Cheminement ininterrompu depuis toute information jusqu’à sa pièce d’origine (et inversement) ;
• Justification de l’évolution d’un solde entre deux arrêtés grâce à la conservation des mouvements comptables.

2. La mise en place des contrôles permanents, élément indissociable d’un véritable contrôle interne

L’existence de procédures internes assurant un contrôle permanent des opérations réalisées est de nature à renforcer l’efficacité du système de contrôle interne de l’entreprise. En effet, un système de contrôle interne efficace repose essentiellement sur la possibilité de réaliser à posteriori des contrôles sur le respect des procédures dans la réalisation des transactions et traitements. Ces contrôles pour être efficaces devraient être réalisés de manière permanente et universelle.

Le manuel de procédures décrit le fonctionnement de ces dernières et recense l’ensemble des contrôles devant assurer le respect de ces procédures. Ces contrôles devraient être matérialisés pour permettre des vérifications dans le temps. Ceci est la condition d’un système de contrôle interne fiable.

Il apparaît donc que les contrôles permanents et universels ne peuvent être mis en place que dans le cadre de procédures internes. Ces dernières, si elles sont écrites auront plus de poids et de valeur et permettront de responsabiliser davantage le personnel de l’entreprise et de réduire ainsi les risques de fraude et de détournement.

3. Meilleure séparation des tâches :

La séparation des tâches incompatibles est une règle essentielle dans la conception des organisations d’entreprises. En effet, séparer les tâches c’est faire des choix en matière de regroupement des différentes responsabilités au sein de l’entreprise. L’application de la règle de séparation des tâches consiste à ne pas confier à un même service ou à une même personne, des responsabilités jugées incompatibles. Ainsi, il serait déconseillé de confier à une même personne la responsabilité d’approuver aussi bien les commandes que leur paiement dans la mesure où il n’y aurait pas de possibilité de contrôle réciproque entre la fonction d’achat et de celle financière en matière de vérification des factures

d’achat. La séparation entre ces deux fonctions assure à l’entreprise la possibilité de contrôle de détection exercé par la fonction comptable sur les factures d’achats

Le manuel de procédures dans sa phase de conception répond à certains problèmes liés à la difficulté de séparer entre certaines fonctions ou tâches avec le souci de couvrir tous les risques d’erreur ou de fraude par la mise en place de contrôle de détection et de protection.

L’analyse faite dans le cadre de la conception du manuel de procédures s’avère une étape nécessaire dans le renforcement du système de contrôle interne.

4. Amélioration du degré d’harmonisation des comptes de l’entreprise par rapport aux normes comptables :

L’autre objectif du système de contrôle interne est d’assurer que les comptes produits par

l’entreprise sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle de la situation financière et patrimoniale de l’entreprise. Cette régularité ne peut être atteinte que dans le respect des règles et normes comptables en vigueur.

L’entreprise est tenue donc légalement de rapprocher ses pratiques et règles comptables de celles prévues par les textes de loi et règlements en vigueur. Cette harmonisation devrait être faite par un expert comptable qui est le seul professionnel disposant des qualifications requises pour mener cette mission dans le respect des textes et dans l’intérêt de l’entreprise.

La contribution du manuel de procédures comptables dans le cadre de l’harmonisation des règles et pratiques comptables adoptées par l’entreprise est très appréciable dans la mesure où elle permet :

• Au personnel chargé de la tenue et établissement des comptes de disposer d’un référentiel unique au lieu d’une diversité de sources réglementaires et normatives ;
• De ne pas personnaliser les pratiques et les règles et d’éviter les interprétations individuelles de chacun des membres du personnel des textes de lois et règlements;
• De permettre aux utilisateurs des comptes une meilleure visibilité grâce à une définition plus exacte des règles et normes comptables et ce, de manière permanente ;
• Etc.

L’harmonisation des règles et normes comptables adoptées par l’entreprise constitue une obligation légale qui peut être satisfaite dans le cadre d’une mise en place d’un manuel de procédures comptables conçu par un professionnel.

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Le guide complet pour avoir une licence en économie et gestion en France

Le guide complet des licences en économie

Vous êtes en terminale et vous souhaitez faire carrière dans la finance, le commerce ou le management ? Intégrez une licence d’économie !

Présentation de la licence en économie

La licence d’économie est une formation de niveau bac+3 qui permet d’acquérir de nombreuses connaissances dans la microéconomie, la macroéconomie, les théories économiques, mais également dans les autres sciences sociales. Après avoir validé une licence d’économie, vous obtenez 180 crédits ECTS. Si la licence d’économie est souvent généraliste, elle peut très souvent s’effectuer en double-cursus ou en parcours bidisciplinaires, avec l’apprentissage d’une autre matière telle que les mathématiques, le droit ou l’informatique.

Programme d’une licence d’économie

Le programme en licence d’économie varie légèrement selon l’établissement que vous intégrez (université, école). Toutefois, certaines matières sont communes comme :

• La comptabilité financière
• La comptabilité de gestion
• La comptabilité d’entreprise
• La macro-économie
• La micro-économie
• Les techniques quantitatives
• L’histoire de l’économie
• L’entrepreunariat
• Le marketing et l’étude de marché
• La théorie économique
• Les statistiques
• La sociologie économique
• Les banques et les marchés

Des cours d’anglais financier sont également prévus au sein de ce cursus. La licence d’économie peut s’effectuer en alternance, c’est-à-dire trois jours par semaine en entreprise et deux jours par semaine en cours.

Comment intégrer une licence économie ?

Les modalités d’admission dépendent de l’établissement que vous intégrez. Dans la plupart des cas, vous devrez déposer un dossier de candidature, et dans certains cas vous soumettre à des tests écrits.

Il est fortement conseillé d’avoir obtenu un baccalauréat ES ou S, car le niveau en mathématiques et en statistique y est très élevé.

Les élèves de classes préparatoire commerce, management ou encore littéraire (mais seulement A/L) peuvent également tenter d’intégrer la formation en cours de deuxième ou de troisième année. Cela peut également concerner les élèves de BTS économie ou DUT économie.

Que faire après une licence économie ?

À la suite d’une licence en économie, vous pouvez soit poursuivre vos études, soit décider de vous lancer sur le marché du travail.

Les études

Après une licence en économie, vous pouvez poursuivre vos études en :

• Master d’économie
• Master gestion
• Master finance
• Mastère spécialisé en économie
• Mastère spécialisé en gestion
• Mastère spécialisé en finance
• École de commerce
• École de management

L’emploi

Si vous vous dirigez vers un master orienté en recherche, vous vous destinerez plutôt à l’enseignement, à la recherche ou à la finance. En master pro, vous vous orienterez davantage vers des carrières telles que :

• Auditeur
• Chef de produit
• Assistant chargé d’études économiques et statistiques
• Gestionnaire d’enquêtes
• Consultant junior
• Chargé de clientèle banque
• Gestionnaire de clientèle
• Conseiller en assurance et épargne

Liste des facultés :

• AMIENS :
  Faculté d'économie et de gestion - Université de Picardie Jules Verne
• ARRAS :
  UFR Economie Gestion Administration et Sciences Sociales - Université d'Artois
• ANGERS :
  l'UFR droit, économie et gestion - Université d'Angers
• BESANÇON :
  UFR des Sciences Juridiques, Economiques, Politiques et de Gestion - université de Franche-Comté
• BORDEAUX :
  Faculté d'économie, gestion et AES de Bordeaux
• BREST :
  UFR Droit, Économie et Gestion - Université de Bretagne Occidentale
• CAEN :
  UFR de Sciences Economiques, de Gestion, de Géographie et d’Aménagement du Territoire - Université de Caen Basse-Normandie
• CLERMONT-FERRAND :
  Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de l'Université d'Auvergne
• DIJON :
  Faculté de Droit et Science Economique et politique - Université de Bourgogne
• GRENOBLE :
  Faculté d'Économie de Grenoble - Université Pierre Mendès France
• LE HAVRE :
  département AES Economie Gestion - Faculté des Affaires Internationales - Université du Havre
• LE MANS :
  Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion - Université du Maine
• LILLE :
  Faculté des Sciences Economiques et Sociales de Lille - Université des Sciences et Technologies de Lille (Lille 1)
• LILLE :
  UFR Mathématiques, Informatique, Management, Economie - Université Charles-de-Gaulle (Lille 3)
• LILLE :
  Faculté Libre des Sciences Economiques et de Gestion - Université Catholique de Lille
• LIMOGES :
  Faculté de Droit et des Sciences Economiques - Université de Limoges
• LYON :
  Faculté de Sciences Économiques et de Gestion de l’Université Lumière Lyon 2
• MARSEILLE :
  Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de l’Université Aix-Marseille
• METZ :
  UFR droit, économie et administration de Metz
• MONTPELLIER :
  UFR Sciences Economiques - Université Montpellier 1
• MULHOUSE :
  Faculté des Sciences Économiques, Sociales et Juridiques - Université de Haute-Alsace
• NANCY :
  Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion - Université de Lorraine
• NANTES :
  Institut d'Économie et de Management de Nantes - Université de Nantes
• NICE :
  School of Economics and Business de L'Université de Nice-Sophia Antipolis
• ORLEANS :
  Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion - Université d'Orléans
• PARIS :
  Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
• PARIS :
  Université Pantheon Assas - Paris 2
• PARIS :
  Faculté de Droit - Université Paris Descartes - Paris 5
• PARIS :
  Université Paris - Dauphine Paris 9
• PARIS :
  UFR de sciences économiques, gestion, mathématiques, informatique - Paris X Nanterre.
• PARIS :
  UFR Droit-Économie-Gestion (Faculté Jean Monnet) - Université Paris-Sud 11
• PARIS :
  UFR de Sciences Economiques et de Gestion - Université Paris 12 - Val de Marne
• PARIS :
  UFR des Sciences économiques et de gestion - Université Paris 13 Nord
• PARIS :
  UFR économie et gestion - Université de Cergy-Pontoise
• PARIS :
  UFR des Sciences Sociales et des Humanités - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
• PARIS :
  UFR de Sciences Sociales et de Gestion - Université d'Evry-Val-d'Essonne
• PARIS :
  UFR Sciences Economiques et de Gestion - Université Paris-Est Marne-la-Vallée
• PAU :
  Faculté de Droit, Economie et Gestion - Université de Pau et des Pays de l'Adour
• PERPIGNAN :
  Faculté de droit et des sciences économiques - Université de Perpignan
• POITIERS :
  Faculté de Sciences Economiques de Poitiers - Université de Poitiers
• REIMS :
  UFR Sciences Economiques, Sociales et de Gestion - Université de Reims Champagne - Ardenne
• RENNES :
  Faculté des Sciences Économiques - Université de Rennes 1
• ROUEN :
  Département Sciences Economiques - Université de Rouen
• SAINT-ETIENNE :
  Institut Supérieur d'Economie, d'Administration et de Gestion - Université Jean Monnet
• STRASBOURG :
  Faculté des Sciences Économiques et de Gestion - Université de Strasbourg
• TOULON :
  UFR Sciences Economiques et de Gestion - Université du sud
• TOULOUSE :
  Ecole d'économie de Toulouse
• TOURS:
  Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales - Université François-Rabelais
• VALENCIENNES :
  Faculté de Droit et d'économie - Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
• VANNES:
  Faculté de Droit , des Sciences Economiques et de Gestion - Université de Bretagne Sud

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